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Propriétaire et éditeur du contenu

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Site : evelyneguitart.com
Éditrice : Evelyne Guitard
Créatrice, propriétaire et directrice de la publication : Evelyne Guitard

Siège social : 41 Rue Antoine De Saint-Exupéry, 91620 Nozay
Téléphone : +33 6 88 24 32 24
E-mail : contact@eg-webcreator.fr

Propriété du site et hébergement

Propriétaire : Evelyne Guitard
Hébergeur : O2Switch – Chemin des Pardiaux — 63000 Clermont-Ferrand

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

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Le site est mis à jour régulièrement par sa responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.

Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités d’Evelyne Guitard.

Evelyne Guitard s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Evry.

Les principales lois concernées

• Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Important : je n’ai volontairement pas inventé les informations qui ne sont pas confirmées. Avant la mise en ligne définitive, il faudra notamment faire valider par Evelyne le siège social, le téléphone, l’e-mail, l’hébergeur et les informations juridiques actuelles.